Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ROTASPRINT
Numéro de dépôt :
1344090
Date de dépôt :
25/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ROTASPRINT
Déposée le 25 février 1986 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DU BOURRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTASPRINT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque ROTASPRINT est expirée depuis le 25 février 1996.
PAPETERIES DU BOURRAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32
Inscription - Renonciation totale n°26652 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°26652 - Publication au BOPI